Pas de temps pour les class action

Comme vous le savez, notre cher Président nous a promis, entre autres, la possibilité de se réunir entre consommateurs afin de poursuivre en justice des entreprises peu scrupuleuses. Ces actions de groupe, ou class action sont à l’étude depuis avril 2005, et un rapport favorable a été remis au gouvernement en décembre 2005. S’en sont suivies deux propositions de loi déposées en avril 2006. Le projet de loi devait être examiné à l’automne.

Aujourd’hui, le projet de loi vient d’être retiré de l’ordre du jour de l’Assemblée. Motif : le calendrier parlementaire est trop serré.

Coïncidences

L’esprit taquin, je vais m’attacher à démontrer quelques coïncidences.

Saint Nicolas, le candidat, s’est déclaré récemment “très réservé” sur les class action à la française. Bah oui, il est très soucieux du respect du droit Nicolas, on le sait. En témoignent ses fréquentes interventions dans des procédures judiciaires, et ses critiques récurrentes des juges. C’est de notoriété publique : c’est du domaine de compétence du ministre de l’intérieur, la justice ; c’est ce qu’on appelle l’indépendance de la justice. Et donc, dans son rôle de garant du droit, le petit (très petit) Nicolas a peur, avec les class action, de la “judiciarisation et la pénalisation du droit économique français”.

Mais cela n’a rien à voir, puisque la cause de l’abandon de ce projet de loi est le manque de temps.

Etrange également, la position du Medef : voir ici. Les amis de Laurence nous disent donc qu’on ne peut pas comparer la France aux Etats-Unis, et donc que c’est mal les class action, parce que ça nous enlèvera 1 point de PIB, chiffres à l’appui, ceux des Etats Unis justement (sic). Et puis, étant donné qu’on est très méchants avec les entreprises déjà (on ne leur donne que l’équivalent de 4 points de PIB en subventions…), ce qui freine la croissance, il ne faut pas les pénaliser encore plus en leur demandant de respecter la loi. Car enfin, qu’on t-elles à craindre si elles sont irréprochables ? Mme Parisot redoute t-elle que la loi soit mal faite ? Est-il impossible de cadrer une loi pour en prévenir les dérives (par exemple, en prévoyant certains cas – je pense notamment aux professionnels de santé – pour lesquels il n’est pas possible de faire une action) ? Toujours est-il que le Medef – je cite – “refuse l’introduction de l’action de groupe en France”. Non pas qu’ils émettent un avis négatif, ni qu’ils demandent une consultation. Non, ils refusent, comme s’ils avaient à refuser un projet de loi.

Mais, encore une fois, la position du Medef non plus n’a rien à voir, puisque la cause de l’abandon de ce projet de loi est le manque de temps.

Dénouement

Dommage, moi, j’étais prêt à faire une action de groupe – et gageons que j’aurais trouvé des compères – contre Noos qui refuse de me rembourser ma caution depuis 5 mois et qui me réclame 50€, alors que j’ai rendu mon modem en bon état, en temps et en heure, preuves à l’appui. Probablement que Noos non plus, n’a pas le temps de s’en occuper…

Vingt mille lieues sous les mers

Mon premier article politique sera un coup de gueule. On a vu souvent des campagnes commencer assez raz-des-paquerettes, avec des coups bas. On y était habitués. Aujourd’hui, on n’est même plus au niveau des paquerettes, mais plus bas, en sous-marin, comme dans un roman de Jules Verne. Je veux parler bien sur de “l’affaire” des sous-marins nucléaires lanceurs d’engins.

Rétrospective des évènements

Ségolène Royal est au micro de Jean-Jacques Bourdin  (RMC Info) le jeudi 25 janvier 2007.  Au cours d’un échange sur les objectifs de la défense, et sur l’allocation de son budget, le journaliste lache une question pour le moins surprenante : “Combien a t-on de sous-marins nucléaires lanceurs d’engins (SNLE) en service en France ?” La candidate, un peu génée, esquive d’abord la question. Le journaliste insiste lourdement. “Un”, répond timidement la candidate. Devant la désapprobation du journaliste, elle se reprend pour annoncer le chiffre de deux. “Faux, il y en a sept…” répond M. Bourdin, laissant Ségolène Royal un peu médusée et destabilisée. En réalité, M. Bourdin, il n’y en a pas sept, mais quatre…

Une analyse

C’est samedi matin au réveil que j’ai eu vent de la polémique naissante. En effet, quelques heures après la diffusion de l’interview, la horde UMP n’a pas tardé à se jeter sur la “nouvelle boulette” de leur pire ennemie, la taxant d’incompétence, de méconnaissance totale de ses dossiers. L’élève Royal de nouveau jugée par “ceux qui savent”. Impuissant face à cette nouvelle polémique, je peste (NDLR : ce n’est pas très bon pour mon moral dès le samedi matin, tout ça). Puis je m’interroge.

• Comment un journaliste peut-il, en toute indépendance, et dans un but purement journalistique, poser une telle question, là où l’interview tournait plus sur des questions d’ordre général ? Je n’irai pas taxer M. Bourdin de partialisme, mais il n’en demeure pas moins qu’il prend un malin plaisir à pousser son invitée à la faute. Aurait-il posé la même question, avec une telle insistance, au candidat Sarkozy ? D’habitude, un journaliste insiste pour avoir une réponse lorsque la question est soit polémique, soit capitale. Je ne pense pas que celle-ci avait un intérêt absolu : on ne demandait pas l’avis de la candidate, mais on testait réellement ses connaissances.

• Un bon président doit-il connaitre par coeur la composition exacte de la force militaire ? Certes, le président est commandant en chef des armées. Cependant, l’important me semble être d’avoir une vision globale de la politique de défense du pays, et s’est bien de vision que Ségolène Royal a fait preuve dans le reste de l’interview. Selon moi, cette question (le nombre de SNLE) relève plus du Trivial Poursuit que de la campagne présidentielle.

A voir l’acharnement avec lequel l’UMP s’est emparé de ce vrai “faux évènement”, on comprend un peu le ton donné à la campagne. Et c’est affligeant. Le slogan “Ségo incompétente” et ses dérivés me lasse de plus en plus. Il est évident qu’on trouvera toujours à piéger les candidats sur des points de détail comme celui-ci. Demandons à M. Sarkozy le nombre de professeurs des collèges en France, et gageons qu’il ne saura pas répondre (en effet, on ne sait pas dénombrer le nombre précis de professeurs, l’Education Nationale ne disposant pas de système d’information centralisé). Est-ce que cela fait de M. Sarkozy quelqu’un d’incompétent ? Non.   Le reproche que j’adresserai pour finir à ma candidate, c’est d’avoir répondu. Je pense qu’il faut qu’elle apprenne à dire “cette question n’a aucun intérêt pour le débat / elle est hors de propos” et même à préciser “je pense qu’on a mieux à faire pour le pays que tester mes connaissances”. Elle souhaite, et c’est tout à son honneur, imprimer une nouvelle façon de faire de la politique, plus proche des gens et de leurs préoccupation. Un tel “évènement” est l’occasion de défendre cette vision.

Pour aller plus loin

Cliquez-ici pour voir la vidéo de l’interview

Bonjour à tous !

Et oui, je cède enfin aux sirènes de la blogosphère…

Pour ceux qui me connaissent, cela n’aura rien d’étonnant : finalement, que ce soit mon job, ma surcommunication ou tout simplement mes engagements, il était logique que j’y vienne enfin.

Voici donc mon premier article… Je m’habitue à l’outil (WordPress, que je conseille à tout le monde, débutants comme confirmés, il y en a pour tous les goûts). Je tiens donc à vous présenter ce qui sera développé par la suite dans ce blog, sa vocation :

1. Développement Durable

L’entreprise aujourd’hui, d’une manière générale, se comporte de manière irresponsable eu égard à ses impacts sociaux et environnementaux. Il est pour moi invraissemblable qu’un dirigeant puisse en conscience menacer de quitter un pays qui applique Kyoto pour avoir droit de polluer plus. J’aurai l’occasion de développer ce sujet, de proposer (ou plutôt reprendre) des pistes d’évolution. Les trois dimensions du développement durable seront appréciées : l’économique, le social, l’environnemental.

2. Politique

S’engager politiquement, c’est pour moi une nécessité absolue. Très tôt, j’avais ce réel attrait pour la “chose publique”. Peut-être par excès d’idéalisme, je me dis encore aujourd’hui que beaucoup de changements sont possibles si on les fait vivre, si on les porte. Dans cette catégorie, je défendrai donc les opinions que je partage, je défendrai aussi ma candidate, Ségolène Royal, sans jamais perdre mon indépendance d’esprit. Je ne doute pas, et espère en secret, que cette partie de mon blog sera animée au gré de la campagne !

3. Humeurs

Ici, l’esprit sera tantôt taquin, tantôt lyrique. Des billets se succèderont au fil de l’eau, selon mes inspirations. Il s’agira du côté un peu plus personnel de ce blog aussi, celui où j’exprimerai mes états d’âme, mes coups de gueule ou mes coups de coeur…

Voilà donc pour l’organisation. Voilà donc aussi pour mon premier article.

Bonne lecture à tous !